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Avant de poster sur Instagram et autres réseaux sociaux, pensez à déposer vos modèles !

L’EUIPO a récemment annulé le dépôt d’un modèle de « sneakers » effectué par PUMA en 2016 (Modèle de chaussures déposé par la société PUMA SE n° 3 320 555-0002).

 

Pour qu’un modèle soit enregistré, il doit remplir plusieurs conditions, parmi lesquelles figurent la nouveauté. La nouveauté consiste notamment en ce que le modèle n’ait pas été divulgué au public dans les 12 mois avant son dépôt (cf art 5 et 7 règlement CE n° 6/2002 du conseil du 12 décembre 2001 sur les dessins ou modèles communautaires).

 

En l’espèce, la troisième chambre de recours de l’EUIPO s’appuie sur un post Instagram de la chanteuse Rihanna, datant de 2014 et ayant généré plus de 300 000 « likes » pour invalider ce dépôt sur le fondement de l’absence de nouveauté. En effet, la célèbre chanteuse apparaît sur les photos avec les paires de sneakers. D’après l’Office, il y a donc eu divulgation du modèle avant son dépôt, destructrice de nouveauté.

 

Cette affaire est intéressante : elle montre qu’un post sur les réseaux sociaux est suffisant à détruire la nouveauté d’un dessin ou modèle !

 

Carmen Dossou Dossa et Stéphane Lemaire

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