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Blockchain et PI (1)

La blockchain (chaîne de blocs en français) s’apparente à un registre décentralisé de données, transparent, facile d’accès, infalsifiable, et ne nécessitant aucun tiers.

Quel peut-être son intérêt au regard de la propriété intellectuelle ? Quels sont les points d’attention ?

De nombreux opérateurs proposent d’inscrire sa création, son invention dans la blockchain. Soyez vigilants !

La blockchain n’est pas en tant que tel un moyen de protéger son invention ou sa création.

La blockchain est un moyen d’horodater le ou les documents inscrits, de remonter jusqu’au déposant de ce document et de certifier que le contenu du document n’a pas été modifié, sans pour autant conserver ledit document.

Il faut donc vous-même archiver de manière sûre le document inscrit dans la blockchain et bien sûr le « hash » obtenu suite à l’inscription.

Il est vrai que certains opérateurs proposent en plus de l’inscription dans la blockchain la conservation du document inscrit. Toutefois il vous faut alors vérifier les conditions de conservation : où est stocké le document ? pour quelle durée ? quelles sont les possibilités d’accès ?

En réalité, d’autres systèmes d’horodatages avec conservation des documents existent. On peut citer à titre d’exemples non limitatifs le dépôt auprès d’un notaire ou d’un huissier ou bien encore l’e-Soleau proposée par l’INPI. Dès lors n’hésitez pas à nous contacter, nous vous conseillerons sur la pertinence et la mise en œuvre de ces différents dispositifs !

Notre équipe est à votre écoute. N'hésitez pas à nous contacter ou à nous adresser un message.

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